Visite Coopérative Fermes de Figeac

Voyage du 24 septembre dans le Lot

Action collective et production d’énergies renouvelables

Coopérative Fermes de Figeac à Lacapelle Marival (46)

La journée de présentation réunit plus de 70 personnes, venues principalement du Tarn, mais aussi de la Haute-Garonne, du Tarn et Garonne, du Gers, Hérault , Pyrénées Orientales , Lot … Elle est organisée par le Parc Naturel Régional du Haut-Languedoc, dans le cadre de son Plan Énergie Climat Territorial, l’IDRR et le COPRAE. Elle fait suite à d’autres visites de réalisations exemplaires (production d’énergies renouvelables, urbanisme durable…)

La première présentation est faite par Laurent Causse, responsable du Service Énergie à la Coopérative.

Une “petite “coopérative

La coopérative agricole Fermes de Figeac regroupe 650 adhérents (producteurs de bovins lait et bovins viande) sur 5 cantons. C’est une coopérative d’approvisionnement et de distribution, peu engagée dans les filières d’aval. L’énergie y est apparue de manière anodine. La logique d’action est celle de la démarche collective coopérative.

Production collective d’énergie photovoltaïque

Premières questions…

En 2007, lors d’un voyage à Fribourg, des membres de la coopérative visitent une ferme équipée d’une unité de méthanisation, d’une chaudière à bois, d’une éolienne, de panneaux solaires… C’est la prise de conscience que des ressources locales ne sont pas utilisées.

Suite aux incitations de l’état, une première centrale photovoltaïque de 60kWc est installée en 2008 sur un magasin de la coopérative (le Wc installé coûte 8€ à l’époque, contre 1 à 2€ aujourd’hui).
Les adhérents disposent de beaucoup de surfaces de toiture sur leurs bâtiments d’élevage, mais très peu sont capables d’investir 400 000 ou 500 000€ pour s’équiper d’une centrale photovoltaïque…
C’est une visite à la coopérative des producteurs de veau d’Aveyron , où des investissements collectifs étaient en cours à ce moment là , qui sert de déclencheur à la première réalisation collective.

Première réalisation collective chez les adhérents.

La réalisation

109 centrales photovoltaïques ont été installées chez 105 associés agriculteurs, sur 188 bâtiments, soit au total près de 6ha de toitures équipées, et 6.8 MégaWattcrête (MWc) (l’équivalent de 3,5 éoliennes industrielles). C’est un investissement total de 33.7millions d’euros [320 000€ en moyenne par agriculteur pour 500m² installés, soit 635€/m² installé et 5€/Wc].
Le montage juridique, financier et les assurances

Pour cela, une Société par Actions Simplifiée (SAS) Ségala Agriculture et Énergie Solaire a été créée en 2008, son capital social représente 20% de l’investissement global, soit 6,5 millions d’Euros (M€) [61 900€ en moyenne par agriculteur par emprunt éventuel ]. C’est l’organisation collective qui a permis de lever le problème financier. 27,2M€ ont été empruntés auprès de plusieurs banques. Le financement a été négocié en 2009, les emprunts sont garantis par des nantissements sur les contrats de vente d’ énergie , et sur les installations et par un compte de réserve de 2M€, équivalent à une année d’annuité.

Le premier bâtiment a été mis en service en 2009, tous les bâtiments ont été équipés en 1an.

Les panneaux appartiennent à la SAS, les bâtiments aux agriculteurs. Il y a entre eux un bail emphytéotique de location de toiture, signé devant notaire (le devis du notaire est passé de 800 000€ à 200 000€ suite à la négociation collective!).

L’agriculteur assure ses bâtiments, et la SAS assure les panneaux, avec une clause de renonciation aux recours réciproques. La SAS était assurée auprès de Groupama, pour une prime de 60 000€, réévaluée ensuite à 150 000€. La SAS a alors choisi de se passer d’assurance pendant un an, en provisionnant la somme nécessaire sur un compte de réserve. Elle est maintenant assurée auprès d’une compagnie allemande, Gothaer, pour 15 000€ par an (au lieu des 150 000€ demandés par Groupama).
Questions techniques

Les éleveurs et la coopérative se sont posé au début de grosses questions sur l’influence des installations photovoltaïques sur la santé des animaux. Des tests ont été effectués sur plusieurs bâtiments, sans montrer d’influence significative. Aujourd’hui, il y a des panneaux sur plus de 100 bâtiments d’élevage, sans qu’il y ait d’impact significatif sur la santé des animaux (le champ électromagnétique des panneaux ne s’étend pas à plus de 10 cm, celui des onduleurs -placés à l’écart- à plus de 1 à 2 m).Cf www.crirem.org 02-04-2011 Centre de Recherches & d’ Information Indépendant sur les Rayonnements Electro Magnétiques .
Le lavage des panneaux est nécessaire au moins une fois par an (beaucoup de poussière dégagée par la fabrication d’aliments et la circulation des engins autour des bâtiments d’élevage). Des tests ont montré une perte de rendement de 14% à cause de la poussière. Or, 1% de rendement, c’est 50 000€/an: largement de quoi rémunérer matériel et main d’œuvre pour le lavage. Un robot de lavage a été développé par la coopérative.
La durée de vie des panneaux est garantie pour 30 ans par le constructeur. Les panneaux produiront encore au delà. Leur efficacité baisse dans la durée. Le constructeur garantit un rendement de 85% à 20 ans. En fin de production, les panneaux sont recyclés, le cadre en aluminium est récupéré, le verre et les cellules en silicium sont broyés pour produire du verre. L’énergie “grise” nécessaire pour fabriquer un panneau et le recycler équivaut à 3 années de production d’énergie par ce panneau.
Le point faible de l’installation est les onduleurs, garantis par le constructeur. 50% des onduleurs ont déjà été changés en 5ans. Ce poste peut sensiblement s’améliorer selon choix du fabricant & du modèle .
Création d’emplois

Cette première tranche de réalisation a généré 3 emplois sur la coopérative: 1 au contrôle, et 2 au lavage et à l’entretien (remplacement des onduleurs et des panneaux cassés). Un onduleur en panne est changé dans les 2 heures (24h maximum). Au total, la production d’énergies renouvelables a créé 10 emplois sur la coopérative.
Une excellente rentabilité
Chaque sociétaire reçoit le loyer de son toit et sa quote-part des bénéfices, au prorata de la surface de son installation. La rentabilité est qualifiée de faible par la coopérative pour les 12 premières années, car il faut rembourser les emprunts. Le prévisionnel était de 20€/m², le versement est en fait de 29€/m², car la production des 4 dernières années est supérieure de 7,2% aux prévisions. Chaque agriculteur reçoit donc en moyenne près de 15 000€/an, nets de prélèvements sociaux [soit une rentabilité de 24%]. Un “complément” de revenu appréciable en période de crise de l’élevage…
Le collectif plus fort que l’individuel

La démarche collective a permis d’obtenir des coûts de panneaux plus faibles, et de sécuriser les éleveurs face au démarchage d’entreprises peu professionnelles ou peu scrupuleuses, d’optimiser les coûts d’assurance et de notaire, et de résoudre la question du financement (le collectif permet notamment d’équiper certains sites qui n’auraient pas pu l’être faute de financement individuel). La mutualisation a permis de collecter 1000 tonnes de couverture amiantée, et de les faire traiter en centre à Carcassonne. L’efficacité du collectif est supérieure à l’efficacité de l’individuel.
Répartir la richesse produite

La SAS SAES a intégré dans ses statuts l’esprit & la démarche coopératifs :

Une personne = 1 voix et mutualisation des charges & recettes . Il y a une mutualisation entre les centrales (les meilleures produisent 20% de plus que prévu, les moins bonnes 10% de moins; pourtant, tout le monde touche la même somme /m²). Cette démarche coopérative répartit une part de la richesse produite sur les autres adhérents et le territoire. Au final , 1/3 du bénéfice est distribué aux sociétaires, 1/3 est mis en réserve, 1/3 est consacré au développement des énergies renouvelables sur le territoire.

D’autres réalisations collectives

Cette ressource a permis de lancer d’autres programmes d’investissement photovoltaïque, pour des installations de taille plus limitée (9kWc, 60m² de panneaux), et auprès d’un public plus large que les adhérents de la coopérative , notamment les salariés .
3 programmes en 3 ans

En 2013, 100 installations sont réalisées, dans le cadre juridique d’une seconde société, LAES1 ( Lot Agriculture Energie Solaire n° 1 ) .

En 2014, 40 installations sont réalisées, avec le montage d’une troisième société, LAES2.

En 2015, une quatrième société, LAES3, prépare l’installation de 100 nouvelles centrales photovoltaïques.
Le même esprit collectif

Ces nouvelles sociétés bénéficient de l’expertise et de l’appui des réalisations précédents. Ici aussi, l’investissement est mutualisé: chaque sociétaire apporte 20% du total investi, soit 4 000€, le solde de 16 000€ étant financé par un emprunt de la société. Les coûts de raccordement, normalement à la charge de l’investisseur, sont ici mutualisés. Ces nouvelles sociétés apportent au porteur de projet les mêmes atouts que la première réalisation collective (capacité de financement, expertise, technique, suivi humain et administratif…)
Une rentabilité garantie

Le coût des panneaux a baissé, mais le tarif d’achat de l’électricité produite par EDF aussi! La rentabilité est aussi plus faible que celle de la première réalisation: 900€ de versement annuel pour 4 000€ investi, soit environ 750€ nets de prélèvements sociaux [près de 19% de rentabilité], ou encore 15 000€ nets en 20 ans.

Exporter la démarche photovoltaïque: une opportunité pour d’autres territoires en Midi-Pyrénées ou Languedoc-Roussillon

La coopérative est prête à partager son expérience, et à en faire profiter d’autres porteurs de projets en dehors du Lot. Ainsi, Laurent Causse s’est dit prêt à envisager un développement de leur activité dans le Tarn, à condition de réunir quelques porteurs de projet (4 à 5 installations au minimum). Un nombre plus important permettrait de trouver quelqu’un sur place pour servir de relais.
Quelques Dourgnols présents au voyage sont intéressés, et pourraient constituer un premier noyau. Une réunion d’information se tiendra à Dourgne le Vendredi 30 Octobre pour informer les porteurs de projet. Tous les candidats potentiels sont invités à participer à cette réunion.

Production d’énergie éolienne: une forte participation du territoire

Le projet de parc éolien de La Luzette

En 2009, le groupe VALOREM initie un projet de parc éolien sur le territoire (7 éoliennes pour 14MW) en limite Lot Cantal. La coopérative se positionne alors comme partenaire local, avec l’objectif de capter une partie de la plus-value pour le territoire.

La demande de permis de construire est déposée en 2010, le permis est accordé en 2012. Il faut alors réunir 20% de fonds propres, pour obtenir le financement complémentaire et lancer le projet. La phase clé est la recherche de financement, après l’obtention du PC.
Négocier la participation du territoire

La négociation engagée par la coopérative reconnaît la légitimité du développeur, mais revendique une part significative pour le territoire.

Après de longues années de négociation, VALOREM accepte d’ouvrir 40% du capital au territoire, représenté par un interlocuteur unique: Ségala Énergies Renouvelables.

Un pacte d’associés est signé en décembre 2014, et il comprend notamment des clauses de cogestion (décisions prises en commun), de non dilution (en cas d’augmentation du capital, la répartition des parts sera toujours de 60/40), d’agrément (de tout nouvel associé éventuel) et de préemption (en cas de vente des parts par un des associés).

Les collectivités locales acceptent de mettre 2 ans de rentrées fiscales dans le capital, préfinancées par Valorem, pour servir de caution morale au projet.
Réunir la participation financière du territoire.

Valorem a demandé au territoire de mettre 2M€ sur la table des négociations. La participation du territoire suppose d’y lever 2,3M€ au total.

Le montage financier envisagé prévoit la répartition suivante: habitants 1M€, collectivités 300 000€, SAS SAES 950 000€, coopérative 50 000€.

Pour solliciter les habitants du territoire, des “réunions TuperWatt” sont organisées au sein du réseau des adhérents et salariés de la coopérative (ni affichage, ni réunions publiques pour ne pas être accusés d’appel public à l’épargne). Chacun est invité à souscrire une part allant de 500 à 20 000€. En un trimestre, 185 participants acceptent de financer 2,3 millions d’euros, soit beaucoup plus que le total envisagée. Leur souscription sera réduite de 35%; pour conserver un équilibre entre les différentes catégories d’acteurs.

Une place particulière y est laissée aux jeunes. Suite à négociation avec le Crédit Agricole, 40 jeunes empruntent 13 000€ chacun à 1,8% sur 15 ans pour financer leur participation au capital du parc éolien.

La répartition finale du capital est la suivante: habitants 1,4M€, collectivités 300 000€, SAS SAES 500 000€, coopérative 100 000€.
La rentabilité du projet

La rentabilité de l’éolien (10%) est plus faible que celle du photovoltaïque (18 à 20%). Dans le Lot, le vent est très correct, 6m/s en moyenne, soit sensiblement moins que sur les hauteurs du Tarn …

La rentabilité est variable dans le temps, suivant les tarifs d’achat de l’électricité produite. Dans les 10 premières années, le tarif est de 85,2€/MWh [= 8,52c€/kW]) et la rentabilité approche 10%. Dans les 5 ans suivants, le tarif varie suivant les résultats des 10 premières années (il est un peu plus faible si la production des premières années est très forte ) ; le tarif minimum garanti est 75,2€/MWh , et la rentabilité est de 6%. Au delà de 15 ans, c’est le prix du marché. Avec une hypothèse de 55€/MWh, la rentabilité est alors supérieure à 20%, car l’investissement est amorti et les emprunts remboursés.

On a récupéré la mise en 9 ans, on est à 6% à 15 ans, et à 11% en 25 ans.
Le succès et ses limites.

C’est le réseau de la coopérative et de ses adhérents qui a permis de réunir le capital nécessaire (2M€ sur les 2,3M€ du territoire). L’antériorité et la performance des investissements photovoltaïques ont mobilisé le réseau. Sans ce réseau, il aurait été difficile de réunir suffisamment de souscriptions. Les réserves financières de la SAS et de la Coop ont complété les apports. La crédibilité de ces structures est un atout dans la négociation.

La prise de participation du territoire est en fait limitée à la coopérative, à son réseau et à quelques collectivités . Ce financement n’est donc pas si ouvert aux citoyens que ça… Le projet est actuellement attaqué.

Enercoop Midi Pyrénées et l’accompagnement de projets citoyens de production d’énergies renouvelables

Cette deuxième présentation est faite par Johann Vacandare.
Enercoop et les énergies renouvelables

Enercoop est une Société Coopérative d’Intérêt Collectif (SCIC). C’est le fournisseur d’électricité 100% renouvelable le plus ancien et le plus connu . Enercoop achète de l’énergie à 100 producteurs, et approvisionne 30 000 points de livraison en France. La grande majorité du résultat est affecté au développement des énergies renouvelables.
Accompagner les projets collectifs de production d’énergie renouvelable

Enercoop a pour objectif d’acheter les énergies renouvelables à un prix correct au producteur, mais aussi de développer les projets collectifs de production d’énergies renouvelables.

Cet accompagnement se décline en plusieurs phases:

la phase de préincubation permet d’accompagner dans un premier temps les porteurs de projet. Elle est gratuite, (financée par le conseil régional, la fondation MACIF, le FEDER, et Enercoop)
la phase d’incubation permet d’établir l’étude technique et économique, et de déterminer le statut juridique du porteur de projet. Elle est payante, mais subventionnée à 70% par le Conseil régional…
c’ est ensuite la recherche de financement, avec l’appui de relais dans les départements.

L’ensemble est conditionné par des critères de dynamique collective, de gouvernance démocratique, d’ancrage social et d’innovation, de réduction de l’impact environnemental de la consommation d’énergies.

Exporter la démarche de financement participatif éolien: une opportunité pour le Tarn.

Les projets éoliens se multiplient dans le sud du Massif Central , notamment le Tarn et le Parc du Haut-Languedoc, sans qu’il y ait de véritable implication du territoire dans le financement et le partage de la plus-value. Certes, les retombées locales en terme de location et de fiscalité sont importantes, mais elles ne représentent qu’une petite partie de la richesse produite, et il n’y a ni participation citoyenne, ni gouvernance démocratique de ces projets.

L’exemple lotois démontre qu’un financement participatif en actionnariat local et citoyen par le territoire, et de véritables retombées économiques sont possibles, même si leur montage utilise essentiellement le réseau de la coopérative, de ses adhérents et salariés.

Agir ici et maintenant, c’est possible!

La reproduction d’un tel montage sur notre territoire nécessite la mise en place d’un réseau actuellement inexistant. Sa réalisation peut s’appuyer sur une dynamique réunissant citoyens motivés, collectivités locales, collectifs militants, entrepreneurs, organismes consulaires…

Enercoop peut amener son accompagnement, la coopérative lotoise son expérience, Energies Partagées, fonds de financement solidaire, pourrait apporter, dans le financement par le territoire, une part équivalente à celle mobilisée par les acteurs locaux… ce qui rend beaucoup de choses possibles, tout en cautionnant moralement la démarche.

Une réunion d’information se déroulera à Dourgne le 30 Octobre.

Elle permettra notamment de prendre connaissance des réalisations lotoises, grâce à une présentation de Laurent Causse, (responsable de la production d’énergies renouvelables à la Coopérative Fermes de Figeac), et de préciser les conditions d’intervention et d’accompagnement d’Enercoop, grâce à une présentation de Johann Vacandare.
Les élus et citoyens tarnais -et d’ailleurs- intéressés par cette dynamique, sont chaleureusement invités à participer à cette rencontre.

Glossaire

Coopérative: une coopérative agricole ne regroupe que des agriculteurs, sur un territoire défini. Son objectif est de rendre service aux adhérents. Ce sont les adhérents qui détiennent le pouvoir selon la règle 1 personne =1voix.

kWh: le kilowattheure représente une quantité d’énergie de 1000Wh (voir plus loin Wh)

kWc: le kilowattcrête représente une puissance électrique de 1000Wc, et mesure la puissance électrique d’une installation photovoltaïque (voir plus loin Wc)

M€: million d’euros

MWh: quantité d’énergie de 1 000 000 de Wh = 1000 kWh (voir plus loin Wh)

SAS: une Société par Actions Simplifiée, société commerciale, est à la fois une société de capitaux (comme la SA), et une société de personnes. Elle permet une grande liberté dans la rédaction des statuts. Le pouvoir ne s’exerce pas forcément suivant la règle 1action=1voix, mais peut s’exercer suivant la règle 1 personne =1voix. Les associés peuvent être des personnes physiques, mais aussi des personnes morales, y compris des personnes de droit public (collectivités locales).

Wh: Le Watt-heure correspond à l’énergie produite ou consommée par un système d’une puissance de 1Watt pendant 1 heure

Wc: Le Watt-crête mesure la puissance maximale d’un dispositif. Dans une installation photovoltaïque, c’est la puissance électrique maximale fournie dans des conditions standards d’éclairage et de température.

Compte-rendu rédigé par Jean-Luc HERVE, Association Mieux Vivre à Dourgne

Relecture et liens vidéos parFrancis Benne, administrateur IDRR

Organismes Partenaires

http://www.fermesdefigeac.coop

http://sicaseli.fr/

http://www.enercoop.fr/

www .energie-partagee.org

http://www.coprae.fr/

www.idrr.fr

Liens vidéos :
crise de l ‘ élevage : diversification des revenus avec le photovoltaïque ou l ‘ éolien

France 2 jt 26-8-2015 3 min 55 s

https://www.youtube.com/watch?v=TINUR5QkG6g